Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARRE BLANC EXPANSION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3166467
Date de dépôt :
29/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2012
Marque figurative de CARRE BLANC EXPANSION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) CARRE BLANC EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARRE BLANC EXPANSION domicilié(e) 12-14, Rond Point des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 437 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166467.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mai 2012.

CARRE BLANC EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS DU BONHEUR , carreblanc PARIS , CARRÉ BLANC , LA FÊTE DES COULEURS , , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BOIS & CACAO D'AILLEURS , CARRE BLANC , carré blanc


CARRE BLANC EXPANSION (Société Anonyme) - 12-14, Rond Point des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 323437806


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 22 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404534 - Publication au BOPI 2004-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; talc pour la toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; émulsions hydratantes ; produits de maquillage et de démaquillage ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétiques ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; laques pour les ongles et pour les cheveux ; dentifrices. Bougies (éclairage) , notamment bougies de fantaisie, bougies flottantes, bougies parfumées, bougies d'ambiance, bougies publicitaires, bougies pour arbres de Noël ; chandelles, cierges ; veilleuses (bougies) et mèches de lampes. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : bouteilles, boutons, cadenas, caisses, coffres, colonnes d'affichage, sonnettes, objets d'art, bustes, figurines, statues, statuettes, monuments, enseignes, anneaux pour clefs, clefs, cloches, clochettes, clôtures, cloisons, conteneurs, corbeilles, crochets, crochets de portemanteaux, distributeurs fixes de serviettes, éperons, équerres, étriers, fermetures pour sacs, marquises, paniers, panneaux de signalisation (ni lumineux, ni mécaniques) , patères pour vêtements, manches de couteaux, cabines de bain, écussons pour véhicules, fermetures de boîtes, récipients d'emballage, carrelages et revêtements pour la construction. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers (couverts) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; armes blanches ; canifs ; ciseaux ; rasoirs électriques et non électriques ; nécessaires de rasage ; lames et étuis pour rasoirs ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux ; coupe-ongles ; limes à ongles ; pinces à ongles ; pinces à épiler ; instruments pour l'affûtage ; fers à friser ; formes pour souliers. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes à gaz et à huile ; lampes électriques ; lanternes vénitiennes ; lanternes et ampoules d'éclairage ; globes de lampes ; verres de lampes ; manchons de lampes ; suspensions de lampes ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; plafonniers ; abat-jour ; porte-abat-jour ; flambeaux. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle) , assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir) , cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers) , passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle) , services à café, services à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) , statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, étuis à cigarettes, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de barnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles, médaillons (bijouterie) , boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets) , confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, écussons (cachets en papier) , enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes) , coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; tubes en carton ; livres, catalogues, revues, magazines, périodiques, journaux ; imprimés, prospectus ; lettres et bulletins d'information ; affiches ; atlas ; cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture, stylos à plume, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers, coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; albums ; cahiers, répertoires, carnets, blocs, enveloppes (papeterie) ; fairepart (papeterie) ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes (papeterie) ; cartes d'abonnement non magnétiques ; cartes postales ; cartes de souhait ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en cartoncuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles ; fauteuils, sofas ; glaces (miroirs) , cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement) , bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines, statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration) , objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouer, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux, crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins, matelas, coussins et matelas à air (non à usage médical) , oreillers, paillasses, tables de toilette, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques) , stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux) , bobines (pour fil, soie, cordonnet) , écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, hanches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie (à l'exception du linge) . Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; chiffons ; paille de fer ; pinces à linge ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs (non en métaux précieux) ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon ; brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers (non en métaux précieux) ; porte-éponge et porte-serviettes (non en métaux précieux) ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques (non en métaux précieux) ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum (non en métaux précieux) ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café (non en métaux précieux) ; chopes à bière ; coquetiers (non en métaux précieux) ; corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux) ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps (non en métaux précieux) ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure- dents (non en métaux précieux) ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services non en métaux précieux (vaisselle) ; services à épices et services à liqueur (non en métaux précieux) ; chausse-pieds ; cornes à chaussures. Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; toiles cirées (nappes) ; couvertures de lit et de table ; draps ; tissus pour la lingerie ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus-de-lit (couvre-lits) , édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; housses pour coussins ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; tissus et étoffes pour meubles ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier) ; étiquettes en tissu ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; plaids ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu) , crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu) , flanelle (tissu) , jersey (tissu) , taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux. Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête ; turbans. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles. Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets ; allumettes. Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimation en affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; étude de marché ; recherche de marché ; location d'espaces publicitaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; information statistique ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; consultation pour la direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; sondage d'opinion ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) dans le domaine du textile et de la mode ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; agences d'import-export ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; relations publiques ; services de revues de presse. Services de télécommunications ; services d'informations (nouvelles) , de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques. Services de broderie, de couture et de retouche de vêtements ; traitement de tissus et de la laine ; informations en matière de traitement de tissus et de la laine ; services de tailleurs ; services d'apprêtage, de blanchiment, de bordage, de calandrage, de découpage, d'ignifugation, d'imperméabilisation, de rétrécissement et de teinture de tissus ; services de travail et de teinture du cuir et des fourrures ; services d'impression de dessins ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; impression lithographique ; imprimerie. Services de stylistes et de dessinateurs de mode ; services d'informations sur la mode ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, notamment dans le domaine du textile et de la mode ; essai de textiles ; recherches en cosmétologie ; services de consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle, notamment dans le domaine du textile et de la mode ; services d'architecture ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services juridiques ; concession de licences de propriété intellectuelle et de contrats de franchise ; gérance de droits d'auteur ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; services d'authentification d'oeuvres d'art ; étude de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; création et entretien de sites web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.